Pardon pour le dérangement ! Nous travaillons sur quelque chose de fantastique – revenez bientôt !

Conditions Générales de Vente

Article 1 — Identité du vendeur

Raison sociale : [À compléter]
Statut juridique : [À compléter — ex. : auto-entrepreneur, SAS, SARL]
SIRET : [À compléter]
Adresse : [À compléter]
Email professionnel : [À compléter]

Article 2 — Produits

Humanesia propose à la vente des ebooks numériques au format PDF, destinés aux auxiliaires de vie professionnelles.

Article 3 — Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA 5,5 %). [À compléter selon la grille tarifaire validée]

Article 4 — Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contenus numériques dont l'exécution a commencé avec l'accord préalable et exprès du consommateur. L'accès au téléchargement vaut acceptation expresse de cette renonciation.

Article 5 — Livraison

Les ebooks sont mis à disposition immédiatement après confirmation du paiement, sous forme de fichier numérique téléchargeable sécurisé.

Article 6 — Paiement

Le paiement est effectué en ligne par carte bancaire via Stripe ou par PayPal. Les données bancaires sont traitées de manière sécurisée et ne sont pas conservées par Humanesia.

[Suite des CGV à rédiger avec l'aide d'un juriste ou d'un modèle conforme au droit français en vigueur]